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PROCHAINES VENTES

novembre 2014
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Vente mobilière
Vente immobilière
Les deux

Dates des prochaines ventes

 

SALLE DES VENTES DE SAINT-MAURICE (94400) CAPACITE D'ACCUEIL :

Pour respecter la réglementation ERP (Etablissements Recevant du Public) la capacité de la salle des ventes de Saint-Maurice est désormais limitée
à 190 places.
Au delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.

Règle applicables aux paiements :

Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglée en sus.

Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entrainera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.

Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d'un mandat régulier et des pièces d'identité du mandant et du mandataire.

Espèces : dans la limite de 3000€ pour les personnes domiciliées fiscalement en France et les professionnels. Pour les personnes justifiant qu'elles n'ont pas de domicile fiscal en France et qu'elles n'agissent pas pour les besoins d'une activité professionnelle, cette limite est fixée à 15000€ (art. L.112-6 et D.112-3 du Code monétaire et financier).
Chèque
 : Acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est exigé.
Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Achat de métaux : Le paiement de métaux ferreux et non ferreux est effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art. L112-6 et D112-4 du CMF).
  

 

Ventes Mobilières de Novembre/Décembre 2014

 

03-11-2014

14 h 00 : Lots 1 à 102

Commissariat aux ventes   du  Domaine

8 rue René ROBIN

63200 MOZAC

Véhicules terrestres

Divers

 

05-11-2014

14 h 30 : Lots 1 à 105

Commissariat aux ventes   du  Domaine

11 rue d'Ouessant

Za Le Pontay

35760 ST GREGOIRE

Véhicules terrestres

Divers

 

06-11-2014

9 h 30 : Lots 1 à 103

13 h 30 : Lots 104 à 204

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Véhicules terrestres

06-11-2014

9 h 00 : Lots 1 à 154

13 h 30 : Lots 155 à 231

Commissariat aux ventes   du  Domaine

165 rue GARIBALDI

Entrée principale de la Cité administrative

69401 LYON

Véhicules terrestres

Divers

14-11-2014

9 h 00 : Lots 1 à 105

Salle du Château des Fleurs

18 Boulevard Michelet

13008 - MARSEILLE

Véhicules terrestres

Divers

17-11-2014

9 h 30 : Lots 1 à 80

14 h 00 : Lots 81 à 181

Salle des Castors

Place des Castors

86180 - BUXEROLLES

Véhicules terrestres

Divers

 

18-11-2014

14 h 00 : Lots 1 à 80

 

Salle des ventes   du  Domaine

Za du Parc de Haye

54840 - VELAINE EN HAYE

Bijoux

Horlogerie

 

18-11-2014

9 h 30 : Lots 1 à 101

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Véhicules terrestres

Divers

18-11-2014

9 h 00 : Lots 1 à 243

Commissariat aux ventes du Domaine

Boulevard Lascrosses
Face Station Métro Compans-Caffarelli

31000 - TOULOUSE

Véhicules terrestres

Divers

25-11-2014

9 h 05 : Lots 1 à 67
14 h 00 : Lots 68 à 206

26-11-2014

9 h 00 : Lots 207 à 325
14 h 00 : Lots 326 à 465

27-11-2014

9 h 00 : Lots 466 à 580

Salle des ventes   du  Domaine

Za du Parc de Haye

54840 - VELAINE EN HAYE

Véhicules terrestres

Divers

26-11-2014

9 h 15 : Lots 1 à 153

Commissariat aux ventes du Domaine

8 rue de Cluj
CS 17041 

21070 - DIJON

 

Véhicules terrestres

Divers

 

26-11-2014

10 h 00 : Lots 1 à 84
13 h 30 : Lots 85 à 175

27-11-2014

9 h 00 : Lots 176 à 292
13 h 30 : Lots 293 à 407

Commissariat aux ventes   du  Domaine

11 rue d'Ouessant

Za Le Pontay

35760 ST GREGOIRE

Véhicules terrestres

Divers

27-11-2014

9 h 45 : Lots 1 à 122

13 h 45 : Lots 123 à 200

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Divers

02-12-2014

10 h 00 : Lots 1 à 127

Commissariat aux ventes du Domaine

Boulevard Lascrosses
Face Station Métro Compans-Caffarelli

31000 - TOULOUSE

Bijoux

Horlogerie

Divers

 

02-12-2014

9 h 10 : Lots 1 à 150

14 h 01 : Lots 151 à 296

Salle des ventes du Domaine

4 rue Fourier

CS 80033 

59042 - LILLE

Véhicules terrestres

Divers

02-12-2014

13 h 45 : Lots 1 à 77

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Véhicules terrestres

Divers

03-12-2014

10 h 00 : Lots 1 à 76

13 h 30 : Lots 77 à 208

 Salle des ventes du Domaine

La Marinière

Avenue de PAGNOT

Rocade Sortie N° 10

Route de Martignas

33160 - ST MEDARD EN JALLES

 

Véhicules terrestres

Divers

08-12-2014

14 h 00 : Lots 1 à 148

Commissariat aux ventes   du  Domaine

8 rue René ROBIN

63200 MOZAC

Véhicules terrestres

Divers

 

09-12-2014

9 h 30 : Lots 1 à 131

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Véhicules terrestres

Divers

 

10-12-2014

9 h 00 : Lots 1 à 158

Commissariat aux ventes   du  Domaine

165 rue GARIBALDI

Entrée principale de la Cité administrative

69401 LYON

Véhicules terrestres

Divers

10-12-2014

8 h 00 : Lots 1 à 101

14 h 00 : Lots 102 à 233

Salle du Château des Fleurs

18 Boulevard Michelet

13008 - MARSEILLE

Véhicules terrestres

Divers

11-12-2014

9 h 45 : Lots 1 à 86

13 h 45 : Lots 87 à 165

 Salle des ventes   du  Domaine

3 Avenue du Chemin de Presles

Les Ellipses

94417 - ST MAURICE

Argenterie

Objets d'art

Bibelots