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PROCHAINES VENTES

février 2016
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Vente mobilière
Vente immobilière
Les deux

Dates des prochaines ventes

 

AU 1er JANVIER 2015 REDECOUPAGE DES CIRCONSCRIPTIONS DES COMMISSARIATS AUX VENTES - cliquez ici

SALLE DES VENTES DE SAINT-MAURICE (94400) CAPACITE D'ACCUEIL
:

Pour respecter la réglementation ERP (Etablissements Recevant du Public) la capacité de la salle des ventes de Saint-Maurice est désormais limitée
à
190 places.
Au delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.


Règles applicables aux paiements :

 

Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglée en sus.

Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entrainera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.

Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d'un mandat régulier et des pièces d'identité du mandant et du mandataire.


Espèces : Les paiements en espèces sont limités à 300 euros quelle que soit la domiciliation fiscale de l'acheteur (Art. 19 de la loi de finances rectificative pour 2013).
Chèque
 : Acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est exigé.
Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Achat de métaux : Le paiement de métaux ferreux et non ferreux est effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art. L112-6 et D112-4 du CMF).

 
   

Ventes Mobilières de Janvier / Février 2016

 
06-01-2016

09 h 30 : Lots 1 à 90

14 h 00 : Lots 91 à 214

Salle des ventes
du Domaine

Za du Parc de Haye

54840 VELAINE EN HAYE
  

Divers

07-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 143

14 h 00 : Lots 144 à 240

Salle des ventes
du Domaine

8, Rue de Cluj-CS 17041

21070 DIJON
  

Véhicules terrestres

Divers

11-01-2016

13 h 30 : Lots 1 à 126

Commissariat aux ventes
du Domaine

8, rue René Robin

63200 MOZAC

Véhicules terrestres

Divers

12-01-2016

13 h 30 : Lots 1 à 126

Salle des ventes
du Domaine

La Marinière
Avenue de Pagnot
Rocade Sortie n°10
Route de Martignas

33160 ST MEDARD EN JALLES

Véhicules terrestres

Divers

13-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 100

14 h 00 : Lots 101 à 222

Salle des ventes
du Domaine

Salle des Castors
Place des Castors

86180 BUXEROLLES
 

Véhicules terrestres

Divers

13-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 66

10 h 30 : Lots 67 à 106

13 h 30 : Lots 107 à 193

14-01-2016

09 h 00 : Lots 194 à 298

13 h 30 : Lots 299 à 402

Salle des ventes
du Domaine

11, Rue D'ouessant
Za le Pontay

35760 ST GREGOIRE
  

Véhicules terrestres

Divers

14-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 98

14 h 00 : Lots 99 à 224

Salle des ventes
du Domaine

Za du Parc de Haye

54840 VELAINE EN HAYE
  

Véhicules terrestres

Divers

14-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 112

Salle des ventes
du Domaine

Salle Chateau des Fleurs
18, boulevard Michelet

13008 MARSEILLE

Véhicules terrestres

Divers

14-01-2016

09 h 30 : Lots 1 à 111

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE
 

Véhicules terrestres
26-01-2016

09 h 30 : Lots 1 à 87

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE
 

Véhicules terrestres

Divers

26-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 168

14 h 00 : Lots 169 à 267

 

Commissariat aux ventes
du Domaine

Boulevard Lascrosses
Face Station Métro Compans-
Caffarelli

31000 TOULOUSE
 

Véhicules terrestres

Divers

27-01-2016

09 h 00 : Lots 1 à 181

Commissariat aux ventes
du Domaine

165, rue Garibaldi
Entrée Principale de la Cité Administrative

69401 LYON

Véhicules terrestres
28-01-2016

09 h 30 : Lots 1 à 115

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE
 

Divers


04-02-2016

09 h 00 : Lots 1 à 150

Salle des ventes
du Domaine

8, Rue de Cluj-CS 17041

21070 DIJON
  

 

Véhicules terrestres

Divers

04-02-2016

09 h 30 : Lots 1 à 73

13 h 30 : Lots 74 à 145

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE
 

 

Véhicules terrestres

Divers

09-02-2016

14 h 00 : Lots 1 à 126

Salle des ventes
du Domaine

Salle de l'Egalité
51, rue de la Convention

44000 NANTES

Véhicules terrestres

Divers

11-02-2016

09 h 30 : Lots 1 à 76

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE
 

Véhicules terrestres

Divers

18-02-2016

09 h 30 : Lots 1 à 121

Salle des ventes
du Domaine

3, avenue du Chemin
de Presles
Les Ellipses -
CS 60008

94417 SAINT MAURICE

Bibelots - Objets d'art
22-02-2016

09 h 00 : Lots 1 à 122

Salle des ventes
du Domaine

Salle Chateau des Fleurs
18, boulevard Michelet

13008 MARSEILLE
 

Véhicules terrestres

Divers

23-02-2016

09 h 00 : Lots 1 à 150

14 h 00 : Lots 151 à 218

Salle des ventes
du Domaine

4, rue Fourier

59042 LILLE

Véhicules terrestres

Divers

25-02-2016

09 h 30 : Lots 1 à 50

14 h 00 : Lots 51 à 151

Salle des ventes
du Domaine

Za du Parc de Haye

54840 VELAINE EN HAYE
  

Véhicules terrestres

Divers

29-02-2016

14 h 00 : Lots 1 à 109

Commissariat aux ventes
du Domaine

8, rue René Robin

63200 MOZAC

Véhicules terrestres

Divers

Calendrier prévisionnel
des ventes en 2016